Edition du 01. 12. 2000

Art.1
Dénomination:
Sous le nom de MODELE YACHT CLUB SAINT-BLAISE, (MYC ST-BLAISE) a été constitué le 1er mars 1974 une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Art.2
Affilation:
Le MYC ST-BLAISE est affillié à l'Association Suisse des modélistes de Bateaux ( ASMB ), elle-même membre de la NAVIGA et de l'ISAF.

Art.3
But:
Le MYC ST-BLAISE a pour but la promotion et la construction de modèles réduits de bateaux, la défense des intérêts de ses membres, la participation aux concours nationaux et internationaux et l'organisation de telles manifestations.

Art.4
Généralité:
Le MYC ST-BLAISE est sans but lucratif, est neutre politiquement et confessionnellement.

Art.5
Siège:
Le siège du club est à Saint-Blaise / NE

Art.6
Catégories de membres:
a) Membres actifs.
- Les membres actifs paient une cotisation annuelle ainsi que toutes cotisations extraordinaires décidées par asssemblée générale.
- Ils ont des droits égaux entre-eux.
- Ils assistent de plein droit aux assemblées générales.
b) Membres juniors.
- Les membres juniors sont en âge de scolarité, en apprentissage ou en étude.
- Ils paient une cotisation réduite.
- Ils ont les mêmes droits que les membres actifs.
- Ils assistent de plein droit aux assemblées générales.
c) Membres d'honneurs.
- Les membres d'honneurs sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du comité.
- Ils ont les mêmes droits que les membres actifs, mais sont exonérés seulement de la cotisation du club.
- Ils assistent de plein droit aux assemblées générales.

Art.7
Admission:
Le comité statue provisoirement sur toutes demandes d'admission, sous réserve de ratification par l'assemblée générale. L'admission devient effective après le paiement de la cotisation. La remise d'une clé du local n'est possible que pour les membres actifs ratifiés par l'assemblée générale. En cas de refus d'admission, le comité n'est pas tenu de communiquer les motifs.

Art.8
Démission:
Le membre démissionnaire doit le faire savoir au comité par écrit au plus tard huit semaines
avant l'assemblée générale.

Art.9
Radiation:
- La radiation est prononcée lorsque le membre ne remplit pas ses obligations financières après deux sommations.
- Le membre qui nuit volontairement aux intérêts du club sera exclu du club sur proposition du comité.
- Les exclusions sont prononcées par l'assemblée générale à la majorité des membres présents.
- Le membre qui démissionne du club ou en est exclu ne peut en aucun cas réclamer la restitution des cotisations
payées. Il ne peut prétendre à une part quelconque de la fortune du club.

Art.10
Devoirs:
Chaque membre est tenu de respecter les statuts et de payer sa cotisation. Il est tenu d'observer les règlements de concours et de se soumettre aux décisions des responsables des sections.

Art.11
Droit de vote:
- Chaque membre actif assiste de plein droit aux assemblées avec droit de vote.
- Chaque membre junior assiste de plein droit aux assemblées sans droit de vote, sauf s'il a atteint l'âge de 16 ans révolus.
- Chaque membre d'honneur assiste de plein droit aux assemblées avec droit de vote.
- Chaque membre peut déléguer, en cas d'absence, son pouvoir à un membre de son choix par procuration écrite au comité quatre semaines avant l'assemblée générale.

Art.12
Exercices:
L'exercice du MYC ST-BLAISE coïncide avec l'assemblée générale.

Art.13
Cotisation et avoir social:
a) Les cotisations annuelles sont fixées par l'assemblée générale.
b) Seuls l'avoir social du MYC ST-BLAISE peut être saisi pour les dettes du MYC ST-BLAISE. Toute responsabilité financière individuelle des membres et du comité est exclue.

Art.14
Organe du MYC ST-BLAISE:
Les organes du MYC SAINT-BLAISE sont:
a) L'assemblée générale.
b) Le comité.
c) Les deux vérificateurs des comptes.
d) Les sections.

Art.15
Sections:
Les membres actifs peuvent s'inscrire dans les sections suivantes:
a) Section de la voile.
b) Section de l' hélice.
c) Section des maquettes d'exposition.
L' assemblée générale désigne un responsable qui les représente au comité. Les sections organisent elles-même leurs activités. (constructions, concours, régates ).

Art.16
Assemblée générale:
L'assemblée générale est le pouvoir décisionnel du Club. Elle est convoquée par le comité. L'assemblée générale ordinaire a lieu en novembre ou en décembre. Il ressort en particulier des compétences de l'assemblée générale:
a) La décharge du comité.
b) L'acceptation des rapports et des comptes.
c) L'élection du comité.
d) L'élection des membres d'honneurs.
e) La dissolution de la société.
f) L'acceptation des modifications des statuts.
g) Définir la date de l'assemblée générale.

Art.17
Comité:
Le comité comprend les membres suivants:
a) Le Président.
b) Le Vice-Président.
c) Le Secrétaire.
d) Le Caissier.
e) Un représentant de chaque section ou membre assesseur.
Le comité s'occupe des affaires courantes et de la bonne marche du club. Il s'occupe des relations avec l'ASMB. Il informe les membres de l'activité du MYC ST-BLAISE et convoque les assemblées extraordinaires. Chaque membre est élu pour une année lors de l'assemblée générale. Le comité gère les dépenses jusqu'à l'équivalence financière du budjet prévu pour l' exercice de l'année civile.

Art.18
Vérificateurs des comptes:
Les vérificateurs des comptes sont élus pour deux ans par l'assemblée générale. Ils ne peuvent pas
faire partie du comité. Ils vérifient les comptes de la société.

Art.19
Dispositions finales:
La dissolution du club ne peut avoir lieu que sur la proposition du 2/3 des membres. Une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée pour cette dissolution. La dissolution exige une majorité de 4/5 des voix présentes. En cas de dissolution, les biens matériels du club seront vendus. La fortune du club sera distibuée proportionnellement aux associations de bienfaisance du lieu de celui-ci.

Art.20
Litiges:
a) Assemblée extraordinaire est convoquée, par le comité ou sur demande écrite recommandée d'au moins quatre membres, pour règler le litige.
b) Pour tout litige, interprétation d'article ou cas non prévus, les articles 60 et suivant du Code Civile Suisse font foi.
Les présents statuts ont été acceptés par l'assemblée générale constitutive avec la majorité statuaire le 14 janvier 1975 et ont été révisés et acceptés le11 février 1983, le 25 février 1989, le 1er décembre 2000 et entrent en vigueur de suite.

Saint-Blaise, le 1er décembre 2000.
Le Président: Frédérique Maillard Le Caissier: Denis Brancucci